Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALERT
SattControl AB

Numéro de dépôt :
1265753
Date de dépôt :
19/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2004

Présentation de la marque ALERT

Déposée le 19 mars 1984 par SattControl AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SattControl AB,, domicilié(e) Boplatsg. 8 S-205 MALM SUEDE (dossier no 2031242) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2031242) - France.

La marque ALERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALERT est expirée depuis le 19 mars 2004.

SattControl AB a également déposé les autres marques suivantes : SATTLINE , SATTCON , S SATTCONTROL


SattControl AB - Boplatsg. 8 S-205 MALM SUEDE (dossier no 2031242) - Suède


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2031242) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 1994 n°2031242 - Publication au BOPI 1994-03-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Inscription le 11 mars 1994 - Transmission de propriété n°170645 - Publication au BOPI 1994-03-11

Inscription le 11 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°170644 - Publication au BOPI 1994-03-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.